Politique de confidentialité

Cette traduction est fournie à titre indicatif. Seule la version allemande fait foi.

1) Introduction et coordonnées du responsable du traitement

1.1 Nous sommes heureux que vous visitiez notre site web et vous remercions de votre intérêt. Nous vous informons ci-après du traitement de vos données à caractère personnel lors de l'utilisation de notre site web. Les données à caractère personnel sont ici toutes les données permettant de vous identifier personnellement.

1.2 Le responsable du traitement des données sur ce site web au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD) est Aldo Pellumbi, Pellumbi Distribution, Karl-Meseberg-Straße 14, 06110 Halle (Saale), Deutschland, Tél. : +4915257865007, E-mail : info@firtech-shop.de. Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel.

2) Collecte de données lors de la visite de notre site web

2.1 Lors d'une utilisation purement informative de notre site web, c'est-à-dire si vous ne vous inscrivez pas et ne nous transmettez pas d'informations d'une autre manière, nous ne collectons que les données que votre navigateur transmet au serveur du site (dits « fichiers journaux du serveur »). Lorsque vous consultez notre site web, nous collectons les données suivantes, qui nous sont techniquement nécessaires pour vous afficher le site :

Notre site web visité
Date et heure au moment de l'accès
Quantité de données envoyées en octets
Source/référence depuis laquelle vous êtes arrivé sur la page
Navigateur utilisé
Système d'exploitation utilisé
Adresse IP utilisée (le cas échéant : sous forme anonymisée)

Le traitement est effectué conformément à l'art. 6, par. 1, point f du RGPD sur la base de notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site web. Aucune transmission ni autre utilisation des données n'a lieu. Nous nous réservons toutefois le droit de vérifier a posteriori les fichiers journaux du serveur si des indices concrets laissent supposer une utilisation illicite.

2.2 Pour des raisons de sécurité et afin de protéger la transmission de données à caractère personnel et d'autres contenus confidentiels (par ex. commandes ou demandes adressées au responsable du traitement), ce site web utilise un chiffrement SSL ou TLS. Vous pouvez reconnaître une connexion chiffrée à la chaîne de caractères « https:// » et au symbole du cadenas dans la barre de votre navigateur.

3) Hébergement et réseau de diffusion de contenu

Shopify

Pour l'hébergement de notre site web et l'affichage des contenus des pages, nous utilisons le système du prestataire suivant : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande (« Shopify »)

Des données sont en outre transférées à : Shopify Inc., 150 Elgin St, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada

Toutes les données collectées sur notre site web sont traitées sur les serveurs du prestataire. Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

En cas de transfert de données vers le Canada, un niveau de protection des données adéquat est garanti par une décision d'adéquation de la Commission européenne.

4) Cookies

Afin de rendre la visite de notre site web attrayante et de permettre l'utilisation de certaines fonctions, nous utilisons des cookies, c'est-à-dire de petits fichiers texte qui sont déposés sur votre terminal. Certains de ces cookies sont automatiquement supprimés après la fermeture du navigateur (dits « cookies de session »), d'autres restent plus longtemps sur votre terminal et permettent d'enregistrer des paramètres de page (dits « cookies persistants »). Dans ce dernier cas, vous pouvez consulter la durée de conservation dans l'aperçu des paramètres de cookies de votre navigateur web.

Dans la mesure où des données à caractère personnel sont également traitées par certains des cookies que nous utilisons, le traitement est effectué conformément à l'art. 6, par. 1, point b du RGPD pour l'exécution du contrat, conformément à l'art. 6, par. 1, point a du RGPD en cas de consentement donné, ou conformément à l'art. 6, par. 1, point f du RGPD pour la sauvegarde de nos intérêts légitimes à la meilleure fonctionnalité possible du site web ainsi qu'à une conception conviviale et efficace de la visite du site.

Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à être informé du dépôt de cookies et à décider individuellement de leur acceptation, ou à exclure l'acceptation des cookies dans certains cas ou de manière générale.

Veuillez noter qu'en cas de non-acceptation des cookies, la fonctionnalité de notre site web peut être limitée.

5) Prise de contact

Dans le cadre de la prise de contact avec nous (par ex. via le formulaire de contact ou par e-mail), des données à caractère personnel sont traitées – exclusivement aux fins du traitement et de la réponse à votre demande et uniquement dans la mesure nécessaire à cet effet.

La base juridique du traitement de ces données est notre intérêt légitime à répondre à votre demande conformément à l'art. 6, par. 1, point f du RGPD. Si votre prise de contact vise la conclusion d'un contrat, la base juridique supplémentaire du traitement est l'art. 6, par. 1, point b du RGPD. Vos données sont supprimées lorsqu'il ressort des circonstances que la question concernée a été définitivement clarifiée et sous réserve qu'aucune obligation légale de conservation ne s'y oppose.

6) Traitement des données lors de l'ouverture d'un compte client

Conformément à l'art. 6, par. 1, point b du RGPD, des données à caractère personnel continuent d'être collectées et traitées dans la mesure nécessaire lorsque vous nous les communiquez lors de l'ouverture d'un compte client. Les données nécessaires à l'ouverture d'un compte figurent dans le masque de saisie du formulaire correspondant sur notre site web.

La suppression de votre compte client est possible à tout moment et peut être effectuée en adressant un message à l'adresse du responsable du traitement mentionnée ci-dessus. Après la suppression de votre compte client, vos données sont supprimées, sous réserve que tous les contrats conclus par ce biais aient été intégralement exécutés, qu'aucun délai légal de conservation ne s'y oppose et qu'il ne subsiste de notre côté aucun intérêt légitime à la poursuite de la conservation.

7) Utilisation des données clients à des fins de publicité directe

7.1 Inscription à notre newsletter par e-mail

Si vous vous inscrivez à notre newsletter par e-mail, nous vous envoyons régulièrement des informations sur nos offres. La seule information obligatoire pour l'envoi de la newsletter est votre adresse e-mail. La communication d'autres données est facultative et sert à pouvoir s'adresser à vous personnellement. Pour l'envoi de la newsletter, nous utilisons la procédure dite du double opt-in, qui garantit que vous ne recevez la newsletter qu'après avoir expressément confirmé votre consentement à sa réception en activant un lien de vérification envoyé à l'adresse e-mail indiquée.

En activant le lien de confirmation, vous nous donnez votre consentement à l'utilisation de vos données à caractère personnel conformément à l'art. 6, par. 1, point a du RGPD. Nous enregistrons à cette occasion l'adresse IP attribuée par votre fournisseur d'accès à Internet (FAI) ainsi que la date et l'heure de l'inscription, afin de pouvoir retracer un éventuel usage abusif de votre adresse e-mail à un moment ultérieur. Les données que nous collectons lors de l'inscription à la newsletter sont utilisées de manière strictement limitée à leur finalité.

Vous pouvez vous désabonner de la newsletter à tout moment via le lien prévu à cet effet dans la newsletter ou en adressant un message correspondant au responsable du traitement mentionné au début. Après le désabonnement, votre adresse e-mail est supprimée sans délai de notre liste de diffusion, sauf si vous avez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou si nous nous réservons une utilisation des données allant au-delà, autorisée par la loi et dont nous vous informons dans la présente déclaration.

7.2 Shopify Email

L'envoi de nos newsletters par e-mail est assuré par ce prestataire : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

Des données sont en outre transférées à : Shopify Inc., 150 Elgin St, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada

Sur la base de notre intérêt légitime à un marketing par newsletter efficace et convivial, nous transmettons à ce prestataire, conformément à l'art. 6, par. 1, point f du RGPD, les données que vous avez fournies lors de l'inscription à la newsletter, afin qu'il assure l'envoi de la newsletter pour notre compte.

Sous réserve de votre consentement exprès conformément à l'art. 6, par. 1, point a du RGPD, le prestataire procède en outre à une évaluation statistique du succès des campagnes de newsletter au moyen de web beacons ou de pixels de comptage dans les e-mails envoyés, qui peuvent mesurer les taux d'ouverture et les interactions spécifiques avec les contenus de la newsletter. Des informations relatives au terminal (par ex. moment de la consultation, adresse IP, type de navigateur et système d'exploitation) sont également collectées et analysées, mais ne sont pas regroupées avec d'autres ensembles de données.
Vous pouvez révoquer à tout moment, avec effet pour l'avenir, votre consentement au suivi de la newsletter.

Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui protège les données des visiteurs de notre site et interdit leur transmission à des tiers.

En cas de transfert de données vers le Canada, un niveau de protection des données adéquat est garanti par une décision d'adéquation de la Commission européenne.

8) Traitement des données pour l'exécution de la commande

8.1 Dans la mesure où cela est nécessaire à l'exécution du contrat à des fins de livraison et de paiement, les données à caractère personnel collectées par nos soins sont transmises à l'entreprise de transport mandatée et à l'établissement de crédit mandaté, conformément à l'art. 6, par. 1, point b du RGPD.

Si, sur la base d'un contrat correspondant, nous vous devons des mises à jour pour des biens comportant des éléments numériques ou pour des produits numériques, nous traitons les coordonnées que vous avez communiquées lors de la commande afin de vous informer personnellement dans le cadre de nos obligations légales d'information conformément à l'art. 6, par. 1, point c du RGPD. Vos coordonnées sont à cet égard utilisées de manière strictement limitée à leur finalité pour les communications relatives aux mises à jour dues par nos soins et ne sont traitées par nous à cette fin que dans la mesure nécessaire à l'information concernée.

Pour l'exécution de votre commande, nous coopérons en outre avec le ou les prestataires suivants, qui nous assistent en tout ou partie dans l'exécution des contrats conclus. Certaines données à caractère personnel sont transmises à ces prestataires conformément aux informations suivantes.

8.2 Recours à des prestataires de services de paiement

- Apple Pay

Si vous optez pour le mode de paiement « Apple Pay » d'Apple Distribution International (Apple), Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork, Irlande, le paiement est traité via la fonction « Apple Pay » de votre terminal fonctionnant sous iOS, watchOS ou macOS, par débit d'une carte de paiement enregistrée dans « Apple Pay ». Apple Pay utilise à cet effet des fonctions de sécurité intégrées au matériel et au logiciel de votre appareil afin de protéger vos transactions. L'autorisation d'un paiement nécessite donc la saisie d'un code préalablement défini par vous ainsi que la vérification au moyen de la fonction « Face ID » ou « Touch ID » de votre terminal.

Aux fins du traitement du paiement, les informations que vous communiquez dans le cadre du processus de commande, ainsi que les informations relatives à votre commande, sont transmises à Apple sous forme chiffrée. Apple chiffre ensuite ces données à nouveau avec une clé spécifique au développeur avant que les données ne soient transmises, pour l'exécution du paiement, au prestataire de services de paiement de la carte de paiement enregistrée dans Apple Pay. Le chiffrement garantit que seul le site web via lequel l'achat a été effectué peut accéder aux données de paiement. Une fois le paiement effectué, Apple envoie au site web d'origine, pour confirmer la réussite du paiement, le numéro de compte de votre appareil ainsi qu'un code de sécurité dynamique spécifique à la transaction.

Dans la mesure où des données à caractère personnel sont traitées lors des transmissions décrites, le traitement est effectué exclusivement aux fins du traitement du paiement conformément à l'art. 6, par. 1, point b du RGPD.

Apple conserve des données de transaction anonymisées, parmi lesquelles le montant approximatif de l'achat, la date et l'heure approximatives ainsi que l'indication de la réussite ou non de la transaction. L'anonymisation exclut totalement toute référence à une personne. Apple utilise les données anonymisées pour améliorer « Apple Pay » et d'autres produits et services Apple.

Si vous utilisez Apple Pay sur l'iPhone ou l'Apple Watch pour finaliser un achat effectué via Safari sur le Mac, le Mac et l'appareil d'autorisation communiquent via un canal chiffré sur les serveurs d'Apple. Apple ne traite ni ne conserve aucune de ces informations dans un format permettant de vous identifier. Vous pouvez désactiver la possibilité d'utiliser Apple Pay sur votre Mac dans les réglages de votre iPhone. Allez dans « Cartes et Apple Pay " et désactivez « Autoriser les paiements sur Mac ".

Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données dans le cadre d'Apple Pay à l'adresse Internet suivante : https://support.apple.com/de-de/HT203027
- Google Pay

Si vous optez pour le mode de paiement « Google Pay » de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »), le paiement est traité via l'application « Google Pay » de votre terminal mobile fonctionnant au minimum sous Android 4.4 (« KitKat ») et disposant d'une fonction NFC, par débit d'une carte de paiement enregistrée dans Google Pay ou d'un système de paiement vérifié à cet endroit (par ex. PayPal). L'autorisation d'un paiement via Google Pay d'un montant supérieur à 25,- € nécessite le déverrouillage préalable de votre terminal mobile par la mesure de vérification configurée (par ex. reconnaissance faciale, mot de passe, empreinte digitale ou schéma).

Aux fins du traitement du paiement, les informations que vous communiquez dans le cadre du processus de commande, ainsi que les informations relatives à votre commande, sont transmises à Google. Google transmet ensuite au site web d'origine vos informations de paiement enregistrées dans Google Pay sous la forme d'un numéro de transaction attribué une seule fois, permettant de vérifier un paiement effectué. Ce numéro de transaction ne contient aucune information sur les données de paiement réelles des moyens de paiement enregistrés dans votre compte Google Pay, mais est créé et transmis sous forme de jeton numérique valable une seule fois. Pour l'ensemble des transactions via Google Pay, Google n'intervient qu'en tant qu'intermédiaire pour l'exécution du processus de paiement. La réalisation de la transaction s'effectue exclusivement dans la relation entre l'utilisateur et le site web d'origine, par débit du moyen de paiement enregistré dans Google Pay.

Google se réserve le droit de collecter, de conserver et d'analyser certaines informations spécifiques à chaque opération effectuée via Google Pay. Cela comprend la date, l'heure et le montant de la transaction, le lieu et la description du commerçant, une description des biens ou services achetés fournie par le commerçant, les photos que vous avez jointes à la transaction, le nom et l'adresse e-mail du vendeur et de l'acheteur ou de l'expéditeur et du destinataire, le mode de paiement utilisé, votre description du motif de la transaction ainsi que, le cas échéant, l'offre associée à la transaction.

Selon Google, ce traitement est effectué exclusivement conformément à l'art. 6, par. 1, point f du RGPD sur la base de l'intérêt légitime à une facturation régulière, à la vérification des données d'opération ainsi qu'à l'optimisation et au maintien du fonctionnement du service Google Pay.

Google se réserve en outre le droit de regrouper les données d'opération traitées avec d'autres informations collectées et conservées par Google lors de l'utilisation d'autres services Google.

Les conditions d'utilisation de Google Pay sont disponibles ici :

https://payments.google.com/payments/apis-secure/u/0/get_legal_document?ldo=0&ldt=googlepaytos&ldl=de
Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données dans le cadre de Google Pay à l'adresse Internet suivante :
https://payments.google.com/payments/apis-secure/get_legal_document?ldo=0&ldt=privacynotice&ldl=de
- Shopify Payments

Un ou plusieurs modes de paiement en ligne du prestataire suivant sont disponibles sur ce site web : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

En cas de choix d'un mode de paiement du prestataire dans lequel vous payez par anticipation (par ex. paiement par carte de crédit), les données de paiement que vous communiquez dans le cadre du processus de commande (dont le nom, l'adresse, les informations bancaires et de carte de paiement, la devise et le numéro de transaction) ainsi que les informations relatives au contenu de votre commande lui sont transmises conformément à l'art. 6, par. 1, point b du RGPD. Dans ce cas, la transmission de vos données s'effectue exclusivement aux fins du traitement du paiement avec le prestataire et uniquement dans la mesure nécessaire à cet effet.

8.3 Fonction électronique de rétractation pour les contrats à distance

Les consommateurs qui concluent sur ce site web des contrats pour lesquels un droit légal de rétractation existe ont la possibilité de déclarer leur rétractation au moyen d'une fonction électronique de rétractation, conformément aux dispositions applicables en matière de rétractation.

Pour la mise à disposition de la fonction électronique de rétractation, nous utilisons une solution du prestataire suivant : Visionz GmbH, Richthofenstr. 29, 31137 Hildesheim, Deutschland.

Lors de l'utilisation de la fonction de rétractation, outre les indications permettant d'identifier le contrat faisant l'objet de la rétractation, d'autres informations à caractère personnel telles que le prénom et le nom ainsi que l'adresse e-mail du consommateur doivent être fournies ou confirmées.

Ces informations sont d'abord collectées par le prestataire sur la base de notre intérêt légitime à une solution conviviale, stable et optimisée sur le plan des processus, conformément à l'art. 6, par. 1, point f du RGPD, puis utilisées pour confirmer en notre nom, par e-mail, la réception de la déclaration de rétractation, et enfin transmises à nous. Nous traitons ensuite les informations transmises pour le traitement régulier de la rétractation conformément à l'art. 6, par. 1, point b et à l'art. 6, par. 1, point c du RGPD, sur le fondement de notre obligation légale de mettre à disposition une fonction électronique de rétractation pour les contrats de consommation à distance à titre onéreux.

Les informations collectées par le prestataire sont systématiquement supprimées après le traitement définitif d'une rétractation, sous réserve qu'aucune obligation légale de conservation ne s'y oppose.

Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui protège les données traitées dans le cadre de la fonction de rétractation et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

9) Services d'analyse web

9.1 Google Tag Manager

Ce site web utilise le « Google Tag Manager », un service du prestataire suivant : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande (ci-après : « Google »).

Le Google Tag Manager offre une base technique permettant de regrouper diverses applications web, dont des services de suivi et d'analyse, et de les calibrer, les piloter et les soumettre à des conditions via une interface utilisateur unifiée. Le Google Tag Manager lui-même ne stocke aucune information sur les terminaux des utilisateurs et n'en lit aucune. Le service ne procède pas non plus à des analyses de données autonomes. Toutefois, lors de la consultation de la page, le Google Tag Manager transmet votre adresse IP à Google, où elle peut le cas échéant être conservée. Une transmission vers des serveurs de Google LLC. aux États-Unis est également possible.

Ce traitement n'est effectué que si vous nous avez donné votre consentement exprès conformément à l'art. 6, par. 1, point a du RGPD. Sans ce consentement, le Google Tag Manager n'est pas utilisé pendant votre visite du site. Vous pouvez révoquer à tout moment, avec effet pour l'avenir, le consentement donné. Pour exercer votre révocation, veuillez désactiver ce service dans l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.

Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE–États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui, sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne, garantit le respect du niveau européen de protection des données.

Vous trouverez de plus amples informations juridiques sur le Google Tag Manager à l'adresse https://business.safety.google/intl/de/privacy/ et https://policies.google.com/privacy?hl=de&gl=de

9.2 Shopify Analytics

Ce site web utilise le service d'analyse web du prestataire suivant : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

Des données sont en outre transférées à : Shopify Inc., 150 Elgin St, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada

À l'aide de cookies et/ou de technologies comparables (pixels de suivi, web beacons, algorithmes de lecture d'informations sur le terminal et le navigateur), le service collecte et conserve des données de visiteurs pseudonymisées, dont des informations relatives au terminal utilisé telles que l'adresse IP et les informations sur le navigateur, afin de les analyser à des fins d'analyses statistiques du comportement d'utilisation sur notre site web et de créer des profils d'utilisation pseudonymisés. La pseudonymisation exclut en principe toute référence directe à une personne. Aucun regroupement avec des données en clair vous concernant, collectées d'une autre manière, n'a lieu.

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier la lecture ou la conservation d'informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès conformément à l'art. 6, par. 1, point a du RGPD. Vous pouvez révoquer à tout moment, avec effet pour l'avenir, le consentement donné, en désactivant ce service dans l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.

Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui protège les données des visiteurs de notre site et interdit leur transmission à des tiers.

En cas de transfert de données vers le Canada, un niveau de protection des données adéquat est garanti par une décision d'adéquation de la Commission européenne.

10) Reciblage/remarketing et suivi des conversions

Meta Pixel avec correspondance avancée

Dans le cadre de notre offre en ligne, nous utilisons, en mode de correspondance avancée, le service "Meta Pixel" du prestataire suivant : Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Dublin 2, Irlande ("Meta")

Lorsqu'un utilisateur clique sur une annonce publicitaire que nous avons diffusée sur Facebook ou Instagram, l'URL de notre page liée est complétée par un paramètre à l'aide de "Meta Pixel". Ce paramètre d'URL est ensuite inscrit, après la redirection, dans le navigateur de l'utilisateur par un cookie que notre page liée dépose elle-même. En outre, ce cookie enregistre des données clients spécifiques telles que l'adresse e-mail, que nous collectons sur notre page web liée à l'annonce Facebook ou Instagram lors d'opérations telles que des achats, des connexions à un compte ou des inscriptions (correspondance avancée). Le cookie est ensuite lu et permet la transmission des données, y compris des données clients spécifiques, à Meta.

Nous utilisons "Meta Pixel" avec correspondance avancée afin de rendre nos annonces publicitaires (dites "Ads") sur Facebook et/ou Instagram plus efficaces et de garantir qu'elles correspondent aux intérêts des utilisateurs ou présentent certaines caractéristiques (par ex. intérêts pour certains thèmes ou produits, déterminés à partir des pages web visitées) que nous transmettons à Meta (dites "Custom Audiences").

Nous analysons en outre l'efficacité de nos annonces publicitaires en suivant si les utilisateurs ont été redirigés vers notre page web après avoir cliqué sur une annonce (conversion). Par rapport à la variante standard de "Meta Pixel", la fonction de correspondance avancée nous aide à mieux mesurer l'efficacité de nos campagnes publicitaires en enregistrant davantage de conversions attribuées.

Toutes les données transmises sont conservées et traitées par Meta, de sorte qu'une attribution au profil d'utilisateur concerné est possible et que Meta peut utiliser les données à ses propres fins publicitaires conformément aux règles d'utilisation des données de Meta (https://www.facebook.com/about/privacy/). Les données peuvent permettre à Meta ainsi qu'à ses partenaires de diffuser des annonces sur Facebook et en dehors.

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier le dépôt de cookies pour la lecture d'informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès conformément à l'art. 6, par. 1, point a du RGPD. Vous pouvez révoquer à tout moment, avec effet pour l'avenir, le consentement donné, en désactivant ce service dans l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.

Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Les informations générées par Meta sont en règle générale transférées vers un serveur de Meta et y sont conservées ; dans ce contexte, un transfert vers des serveurs de Meta Platforms Inc. aux États-Unis peut également avoir lieu.

11) Droits de la personne concernée

11.1 Le droit applicable en matière de protection des données vous accorde, à l'égard du responsable du traitement et en ce qui concerne le traitement de vos données à caractère personnel, les droits suivants (droits d'information et d'intervention), les conditions d'exercice respectives étant celles prévues par la base juridique citée :

Droit d'accès conformément à l'art. 15 du RGPD ;
Droit de rectification conformément à l'art. 16 du RGPD ;
Droit à l'effacement conformément à l'art. 17 du RGPD ;
Droit à la limitation du traitement conformément à l'art. 18 du RGPD ;
Droit à l'information conformément à l'art. 19 du RGPD ;
Droit à la portabilité des données conformément à l'art. 20 du RGPD ;
Droit de retirer le consentement donné conformément à l'art. 7, par. 3 du RGPD ;
Droit d'introduire une réclamation conformément à l'art. 77 du RGPD.

11.2 DROIT D'OPPOSITION

SI, DANS LE CADRE D'UNE MISE EN BALANCE DES INTÉRÊTS, NOUS TRAITONS VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL SUR LE FONDEMENT DE NOTRE INTÉRÊT LÉGITIME PRÉPONDÉRANT, VOUS AVEZ LE DROIT, À TOUT MOMENT, POUR DES RAISONS TENANT À VOTRE SITUATION PARTICULIÈRE, DE VOUS OPPOSER À CE TRAITEMENT AVEC EFFET POUR L'AVENIR.

SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS METTONS FIN AU TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES. NOUS NOUS RÉSERVONS TOUTEFOIS LA POURSUITE DU TRAITEMENT SI NOUS POUVONS DÉMONTRER DES MOTIFS LÉGITIMES IMPÉRIEUX POUR LE TRAITEMENT QUI PRÉVALENT SUR VOS INTÉRÊTS, DROITS ET LIBERTÉS FONDAMENTAUX, OU SI LE TRAITEMENT SERT À LA CONSTATATION, À L'EXERCICE OU À LA DÉFENSE DE DROITS EN JUSTICE.

SI VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL SONT TRAITÉES PAR NOUS À DES FINS DE PROSPECTION DIRECTE, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER À TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL VOUS CONCERNANT À DES FINS D'UNE TELLE PROSPECTION. VOUS POUVEZ EXERCER L'OPPOSITION COMME DÉCRIT CI-DESSUS.

SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS METTONS FIN AU TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES À DES FINS DE PROSPECTION DIRECTE.

12) Durée de conservation des données à caractère personnel

La durée de conservation des données à caractère personnel se mesure à l'aune de la base juridique applicable, de la finalité du traitement et – le cas échéant – en outre à l'aune du délai légal de conservation applicable (par ex. délais de conservation en droit commercial et fiscal).

En cas de traitement de données à caractère personnel sur le fondement d'un consentement exprès conformément à l'art. 6, par. 1, point a du RGPD, les données concernées sont conservées jusqu'à ce que vous révoquiez votre consentement.

S'il existe des délais légaux de conservation pour des données traitées dans le cadre d'obligations juridiques ou quasi juridiques sur le fondement de l'art. 6, par. 1, point b du RGPD, ces données sont systématiquement supprimées à l'expiration des délais de conservation, dès lors qu'elles ne sont plus nécessaires à l'exécution ou à la conclusion du contrat et/ou qu'il ne subsiste de notre côté aucun intérêt légitime à la poursuite de la conservation.

En cas de traitement de données à caractère personnel sur le fondement de l'art. 6, par. 1, point f du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que vous exerciez votre droit d'opposition au titre de l'art. 21, par. 1 du RGPD, à moins que nous ne puissions démontrer des motifs légitimes impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou que le traitement ne serve à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice.

En cas de traitement de données à caractère personnel à des fins de prospection directe sur le fondement de l'art. 6, par. 1, point f du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que vous exerciez votre droit d'opposition au titre de l'art. 21, par. 2 du RGPD.

Sauf indication contraire résultant des autres informations de la présente déclaration relatives à des situations de traitement spécifiques, les données à caractère personnel conservées sont au demeurant supprimées lorsqu'elles ne sont plus nécessaires aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d'une autre manière.